Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCION
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
3926475
Date de dépôt :
12/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/06/2022
SCION de TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

Présentation de la marque SCION

Déposée le 12 juin 2012 par la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la société étrangère TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA domicilié(e) 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque SCION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCION est expirée depuis le 12 juin 2022.

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DPNR , ETIOS , IS250 , TOYOTA MR2 , LINEA SOL , CAMRY , LINEA LUNA , FXS , (Marque figurative)


TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, Société de droit japonais - 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Automobiles, fourgons (véhicules), véhicules utilitaires sport, camions, autobus, autocars et pièces et parties constitutives, à savoir moteurs, carrosseries, freins, portières, roues, volants pour véhicules, mécanismes de transmission tous pour véhicules à moteur.